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Accueil > Votre Mairie > Conseil municipal > Les Actes > Délibérations > Conseil Municipal du 29 avril 2024
Conseil Municipal du 29 avril 2024
Les documents attachés
31-24 modification du réglement du cimetière
Document PDF - 422.5 ko - Publié le 14 mai 2024
32-24 Reversement des recettes de l’opération « bol de riz » au comité de jumelage-coopération la fouillouse - Soufouroulaye
Document PDF - 395.3 ko - Publié le 14 mai 2024
33-24 Attribution des subventions aux associations locales et des aides scolaires – Exercice 2024
Document PDF - 441.2 ko - Publié le 14 mai 2024
34-24 Approbation convention financière objectifs avec asso Musique et Danse La Fouillouse Exercice 2024
Document PDF - 508.3 ko - Publié le 14 mai 2024
35-24 Attribution d’une subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association mémoire et patrimoine
Document PDF - 319 ko - Publié le 6 mai 2024
36-24 Tarifs Municipaux
Document PDF - 348.7 ko - Publié le 14 mai 2024
37-24 Adhésion à la convention cadre des services secrétaires de mairie itinérant, intérim, portage salarial du Centre De Gestion 42
Document PDF - 526.2 ko - Publié le 14 mai 2024
38-24 Convention de madagent PM au profit de la commune de Saint-Genest-Lerpt pour remise des diplômes préparation militaire marin
Document PDF - 461.9 ko - Publié le 14 mai 2024
39-24 Acquisition du fonds de commerce de bar restauration « La première fois », appartenant à Monsieur Jean VERZELETTI
Document PDF - 468.1 ko - Publié le 6 mai 2024
40-24 Convention partenariale à conclure avec EPURES – Accompagnement pour l’étude de gisements fonciers logement social
Document PDF - 426.7 ko - Publié le 14 mai 2024
41-24 Convention année 2024 à conclure avec l’association « Relais 42 », pour la gestion des accueils de loisirs
Document PDF - 502.3 ko - Publié le 14 mai 2024
42-24 Convention chantiers éducatifs 2024
Document PDF - 509.9 ko - Publié le 14 mai 2024
